CONDITIONS GENERALES DE VENTE : En France métropolitaine. Prix en euro € Hors Taxes.
Toute remise de commande implique de la part du client l’acceptation, sans réserves, des présentes conditions générales de vente.
Première commande : Minimum de commande: 400 € H.T pour La Chouette Compagnie ou La Compagnie du Chat Perché Règlement par virement bancaire à réception de la facture pro-forma (aucun escompte ne sera accordé). Joindre à la première commande une copie de votre k bis de moins de 3 mois, en nous précisant le mode de règlement choisi.
Réassort : Minimum de commande pour vos réassorts: 400 € H.T( Possibilité de réassort commun sur l'ensemble de nos articles entre La Chouette Compagnie et La compagnie du Chat Perché).
Tarification : Les tarifs sont donnés sans engagement de durée. Ceux-ci pourront être révisés à tout moment, sous réserve d’en avertir le client un mois avant la livraison finale. En cas de désaccord, la société SAS BUTTERFLY BEACH se réserve le droit de ne pas donner suite à la commande. Les factures sont établies au tarif en vigueur au jour du départ de la livraison.
Mode de règlement : Pour les nouvelles commandes possibilité de paiement à 30 jours date de facture pro forma, par virement bancaire de la somme dans son intégralité (Aucune escompte ne sera accordé pour règlement anticipé). Pour les commandes supérieures à 2000 € H.T nous contacter pour conditions particulières ou virement bancaire dans son intégralité (aucun escompte ne sera accordé).
Conditions particulières : Des conditions particulières s’appliquent pour les commandes prévues pour des périodes de foire ou marchés de Noêl, prendre contact avec nous.
Pour les commandes hors France Métropolitaine paiement à réception de la facture pro-forma dans son intégralité (avant le départ de la marchandise). Nous expédions la marchandise qu’après encaissement de la totalité des sommes dues.
Présentation des produits : Issus d’une fabrication artisanale, les légères différences de tailles et de couleurs entre les articles ne peuvent constituer un motif de réclamation, de refus de marchandise ou de prétention à une remise de prix. Les photos du catalogue ne sont pas contractuelles.
Livraison : Minimum de commande (ou de réassort) 400 € H.T. Livraison franco de port à partir de 750 € H.T, en France métropolitaine. Pour le port entre 400 € H.T et 750 € H.T une participation aux frais de transport de 19 € H.T. est demandée. Pour les livraisons hors France métropolitaine nous demander un devis. Les premières expéditions s'effectueront après verification de l’ordre de virement bancaire, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif.
Reliquat : En cas de reliquat, celui-ci fera l’objet d’un avoir sur votre prochaine commande.
Réception des marchandises : En cas de colis extérieurement endommagés : émettre vos réserves sur le bordereau de transport. En cas de colis manquant ou de produits détériorés, prière de nous adresser, sous 2 jours et par lettre recommandée, un état exact du litige. Seule la copie de l’envoi de cette lettre à notre société permettra le remplacement rapide des marchandises et le règlement du litige. TOUT LITIGE NON DECLARE DANS LES 72H APRES RECEPTION, NE FERA PLUS L’OBJET D’UN REMPLACEMENT OU D’UN AVOIR. La marchandise abîmée devra être conservée et mise à notre disposition.
Prix : Nos prix s’entendent départ hors taxes. La TVA est à 20% pour tous les articles.
Réserve de propriété : De convention expresse, nous nous réservons la propriété des marchandises fournies jusqu’au jour de leur paiement intégral conformément au terme de la loi 80-335 du 12 mai 1980.
Juridiction : Toutes contestations qui pourraient survenir à l’occasion de l’interprétation ou l’exécution de nos contrats (de quelque nature qu’ils soient) sont, nonobstant toute clause contraire de l’acheteur, de la compétence du tribunal de commerce de Montpellier.