Mentions légales
Prix : Nos prix s’entendent départ hors taxes. La TVA est à 20% pour tous les articles.
Réserve de propriété : De convention expresse, nous nous réservons la propriété des marchandises fournies jusqu’au jour de leur paiement intégral conformément au terme de la loi 80-335 du 12 mai 1980.
Juridiction : Toutes contestations qui pourraient survenir à l’occasion de l’interprétation ou l’exécution de nos contrats (de quelque nature qu’ils soient) sont, nonobstant toute clause contraire de l’acheteur, de la compétence du tribunal de commerce de Montpellier.
INFO SUR LA BOUTIQUE :
LA CHOUETTE COMPAGNIE
SAS BUTTERFLY BEACH
23 Allée des quatre cantons
34300 CAP D'AGDE France
Gérant Stéphane NEVES
RCS 443 451 505 0020
Déclaration CNIL : 1953066
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